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Sommaire
  1. Éditeur du site
  2. Publication
  3. Hébergement
  4. Propriété intellectuelle
  5. Responsabilité
  6. Droit applicable

Informations juridiques

Mentions légales

Dernière mise à jour : 25 août 2026

1. Éditeur du site

Nom commercial
Ferronnerie Koper
Dénomination légale
Ferronnerie Koper
Forme juridique ou statut
Société à responsabilité limitée (SRL)
Adresse de contact affichée sur le site
Rue de Florennes 198, 6280 Gerpinnes, Belgique
Adresse officielle
Rue de Florennes (GER) 198, 6280 Gerpinnes, Belgique
Numéro d’entreprise BCE
1038.661.746
Numéro de TVA
BE 1038.661.746
Téléphone
+32 479 43 45 27
E-mail
ferronnerie.koper@gmail.com

Les rubriques relatives à une autorité de surveillance, à une profession réglementée et à un code de conduite spécifique ne s’appliquent pas à l’entreprise.

2. Responsable de la publication

Benjamin Koper

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Ces informations proviennent des mentions légales officielles d’OVHcloud. L’entreprise confirme utiliser OVHcloud pour l’hébergement du site.

4. Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, la structure du site, les textes, éléments graphiques, logos et autres contenus publiés sur ce site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, nécessite l’autorisation préalable du titulaire des droits, sauf exception prévue par la loi.

Les marques, photographies et autres contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

L’entreprise confirme détenir les droits et autorisations nécessaires pour l’utilisation des photographies, du logo et des textes présents sur le site.

5. Informations et responsabilité

Ferronnerie Koper s’efforce de publier des informations exactes et à jour. Ces informations sont générales et peuvent évoluer. Elles ne remplacent ni une étude technique, ni un diagnostic, ni un devis adapté au projet concerné.

L’éditeur ne peut garantir une disponibilité continue et sans erreur du site. Il ne saurait être tenu responsable des interruptions raisonnablement nécessaires à la maintenance, ni des dommages résultant d’un usage inapproprié du site, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre pratique. L’éditeur ne contrôle pas leur contenu ni leurs pratiques et ne peut en répondre.

6. Droit applicable

Le site et les présentes mentions sont régis par le droit belge, sans préjudice des règles impératives protégeant notamment les consommateurs.

Pour la protection des données personnelles, consultez la Politique de confidentialité. Pour les règles d’accès au site, consultez les Conditions d’utilisation.

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