Informations juridiques
Mentions légales
1. Éditeur du site
- Nom commercial
- Ferronnerie Koper
- Dénomination légale
- Ferronnerie Koper
- Forme juridique ou statut
- Société à responsabilité limitée (SRL)
- Adresse de contact affichée sur le site
- Rue de Florennes 198, 6280 Gerpinnes, Belgique
- Adresse officielle
- Rue de Florennes (GER) 198, 6280 Gerpinnes, Belgique
- Numéro d’entreprise BCE
- 1038.661.746
- Numéro de TVA
- BE 1038.661.746
- Téléphone
- +32 479 43 45 27
- ferronnerie.koper@gmail.com
Les rubriques relatives à une autorité de surveillance, à une profession réglementée et à un code de conduite spécifique ne s’appliquent pas à l’entreprise.
2. Responsable de la publication
Benjamin Koper
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
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4. Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, la structure du site, les textes, éléments graphiques, logos et autres contenus publiés sur ce site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, nécessite l’autorisation préalable du titulaire des droits, sauf exception prévue par la loi.
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L’entreprise confirme détenir les droits et autorisations nécessaires pour l’utilisation des photographies, du logo et des textes présents sur le site.
5. Informations et responsabilité
Ferronnerie Koper s’efforce de publier des informations exactes et à jour. Ces informations sont générales et peuvent évoluer. Elles ne remplacent ni une étude technique, ni un diagnostic, ni un devis adapté au projet concerné.
L’éditeur ne peut garantir une disponibilité continue et sans erreur du site. Il ne saurait être tenu responsable des interruptions raisonnablement nécessaires à la maintenance, ni des dommages résultant d’un usage inapproprié du site, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.
Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre pratique. L’éditeur ne contrôle pas leur contenu ni leurs pratiques et ne peut en répondre.
6. Droit applicable
Le site et les présentes mentions sont régis par le droit belge, sans préjudice des règles impératives protégeant notamment les consommateurs.
Pour la protection des données personnelles, consultez la Politique de confidentialité. Pour les règles d’accès au site, consultez les Conditions d’utilisation.
